Association Les Mouettes – 4 Vaulx Jardin, Association
Numéro de dépôt :
1587306
Date de dépôt :
09/04/1990
Lieu de dépôt :
DINAN
Date d'expiration :
09/04/2020
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 avril 1990 par l'association loi 1901 Les Mouettes – 4 Vaulx Jardin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DINAN),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 Les Mouettes – 4 Vaulx Jardin domicilié(e) Notre Dame de Guildo - 22380 - SAINT CAST LE GUILDO - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 919 741 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nathalie Le Maux, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1, rue Villiers de l'Isle Adam BP 225 - 22192 - PLERIN CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587306.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Les Mouettes – 4 Vaulx Jardin, Association - Notre Dame de Guildo - 22380 - SAINT CAST LE GUILDO - France - SIREN 377919741
Maître Nathalie Le Maux, Cabinet FIDAL - 1, rue Villiers de l'Isle Adam BP 225 - 22192 - PLERIN CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2000 n°2170857 - Publication au BOPI 2000-04-14
Inscription le 19 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°300487 - Publication au BOPI 2000-05-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 15 juin 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°302120 - Publication au BOPI 2000-06-15
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2010 n°2445182 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-07-01
Terreaux, composts, amendements organiques, fertilisants et engrais organo-minéraux;produits foliaires et de traitement à usage agricole et horticole; traitements mécaniques et chimiques en vue de l'obtention de ces produits
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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