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Marques déposées par Les Motards du Viaduc
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EDM GENEROSITY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EDM GENEROSITY
Les Motards du Viaduc, Association
EDM GENEROSITY, association

Numéro de dépôt :
4132607
Date de dépôt :
09/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
EDM GENEROSITY de Les Motards du Viaduc

Présentation de la marque EDM GENEROSITY

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2014 par Les Motards du Viaduc et EDM GENEROSITY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EDM GENEROSITY »

Les déposants sont Les Motards du Viaduc, Association domicilié(e) Bonsecours, 75 Bonsecours - 12560 - Campagnac - France et EDM GENEROSITY, association domicilié(e) Bonsecours, 41 Centre Routiers - 12560 - Campagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Motards du Viaduc, M. Christian LE MELLEC domicilié(e) Bonsecours, 75 Bonsecours - 12560 - Campagnac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25 26 28 30


Les Motards du Viaduc, Association - Bonsecours, 75 Bonsecours - 12560 - Campagnac - France

EDM GENEROSITY, association - Bonsecours, 41 Centre Routiers - 12560 - Campagnac - France


Les Motards du Viaduc, M. Christian LE MELLEC - Bonsecours, 75 Bonsecours - 12560 - Campagnac - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Inscription le 10 mai 2016 - Rejet total n°669179 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-10

Porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;

Décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Crêpes (alimentation).