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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Monuments Durables
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Les Monuments Dur@bles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Monuments Dur@bles
Association Les Monuments Durables
Monsieur Philippe ARAMEL

Numéro de dépôt :
3902677
Date de dépôt :
06/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2022
Les Monuments Dur@bles de Les Monuments Durables

Présentation de la marque Les Monuments Dur@bles

Déposée le 6 mars 2012 par l'association loi 1901 Les Monuments Durables et monsieur Philippe ARAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Monuments Dur@bles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont l'association loi 1901 Les Monuments Durables domicilié(e) 2 bis, rue ROUGET DE LISLE - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Philippe ARAMEL domicilié(e) 2 bis, rue ROUGET DE LISLE - 84000 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Monuments Durables, Monsieur Philippe ARAMEL, Président domicilié(e) 2 bis, rue ROUGET DE LISLE - 84000 - AVIGNON - France.

La marque Les Monuments Dur@bles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Monuments Dur@bles est expirée depuis le 6 mars 2022.


Association Les Monuments Durables - 2 bis, rue ROUGET DE LISLE - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 5

Monsieur Philippe ARAMEL - 2 bis, rue ROUGET DE LISLE - 84000 - AVIGNON - France


Association Les Monuments Durables, Monsieur Philippe ARAMEL, Président - 2 bis, rue ROUGET DE LISLE - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Construction ; conseils en construction ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Etude de projets techniques ; architecture.