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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MONTRES SUISSES SA
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TOURBILLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOURBILLON
LES MONTRES SUISSES SA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4333073
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2027
TOURBILLON de LES MONTRES SUISSES SA

Présentation de la marque TOURBILLON

Déposée le 27 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MONTRES SUISSES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOURBILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES MONTRES SUISSES SA domicilié(e) 58 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 307 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque TOURBILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURBILLON arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

LES MONTRES SUISSES SA a également déposé les autres marques suivantes : LASSAUSSOIS JOAILLERIE , LES PERPETUELS , LES MONTRES RIVE GAUCHE , LES RATTRAPANTES


LES MONTRES SUISSES SA, Société par actions simplifiée - 58 rue Bonaparte - 75006 - PARIS - France - SIREN 380307371


Cabinet Bouchara & Avocats, Mme Bouchara Vanessa - 17 rue du Colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 20 avril 2017 - Retrait partiel n°698568 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-04-20

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; perles (bijouterie) ; boutons de manchettes ; fixes-cravates ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; breloques ; porte-clés en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres ; chronomètres ; mouvements d'horlogerie, pendules ; pendulettes ; boîtiers de montre ; bracelets de montre ; chaînes, ressorts et verres de montres ; portes clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.