Marque expirée - Marque en non vigueur

mountainPod
LES MONTAGNES DE L'ARC Société Anonyme SERVICE JURIDIQUE

Numéro de dépôt :
3614635
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
mountainPod de LES MONTAGNES DE L\'ARC SERVICE JURIDIQUE

Présentation de la marque mountainPod

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) LES MONTAGNES DE L'ARC SERVICE JURIDIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mountainPod »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MONTAGNES DE L'ARC SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) Le Chalet des Villards, ARC 1800,73700 BOURG ST MAURICE - 73700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 520 568 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MONTAGNES DE L'ARC SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) Le Chalet des Villards, ARC 1800,73700 BOURG ST MAURICE - 73700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mountainPod est expirée depuis le 28 novembre 2018.


LES MONTAGNES DE L'ARC Société Anonyme SERVICE JURIDIQUE - Le Chalet des Villards, ARC 1800,73700 BOURG ST MAURICE - 73700 - France - SIREN 076520568


LES MONTAGNES DE L'ARC SERVICE JURIDIQUE - Le Chalet des Villards, ARC 1800,73700 BOURG ST MAURICE - 73700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 27 avril 2009 - Retrait partiel n°495883 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-27

Inscription le 12 avril 2011 - Changement de dénomination n°546816 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

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