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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Molières
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LES MOLIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOLIERES
Association Les Molières, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3955811
Date de dépôt :
24/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/10/2022
LES MOLIERES de Les Molières

Présentation de la marque LES MOLIERES

Déposée le 24 octobre 2012 par l'association loi 1901 Les Molières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MOLIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Molières domicilié(e) 2 rue du Colonel Driant - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 134 913 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les Molières domicilié(e) 2, rue du Colonel Driant - 75001 - PARIS - France.

La marque LES MOLIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955811.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOLIERES est expirée depuis le 24 octobre 2022.


Association Les Molières, Association loi 1901 - 2 rue du Colonel Driant - 75001 - PARIS - France - SIREN 342134913


Association Les Molières - 2, rue du Colonel Driant - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.