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Marques déposées par Les minoteries Bisson
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Le Moulin de Sologne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Moulin de Sologne
Les minoteries Bisson

Numéro de dépôt :
4540780
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2029
Le Moulin de Sologne de Les minoteries Bisson

Présentation de la marque Le Moulin de Sologne

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par Les minoteries Bisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Moulin de Sologne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Les minoteries Bisson domicilié(e) les quatre roues - 41200 - Pruniers en sologne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane Bisson domicilié(e) les quatre roues - 41200 - Pruniers en sologne - France.

La marque Le Moulin de Sologne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Moulin de Sologne arrivera à expiration en date du 5 avril 2029.

Les minoteries Bisson a également déposé les autres marques suivantes : La croustille de Sologne , La Courtisane


Les minoteries Bisson - les quatre roues - 41200 - Pruniers en sologne - France


Monsieur Stéphane Bisson - les quatre roues - 41200 - Pruniers en sologne - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet partiel n°774686 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés.