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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les minoteries Bisson
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La croustille de Sologne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La croustille de Sologne
Les minoteries Bisson, SARL

Numéro de dépôt :
4246485
Date de dépôt :
04/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/02/2026
La croustille de Sologne de Les minoteries Bisson

Présentation de la marque La croustille de Sologne

Déposée le 4 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les minoteries Bisson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La croustille de Sologne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les minoteries Bisson domicilié(e) Le moulin de Sologne, les quatre roues, CIDEX 2430 - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 926 296 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les minoteries Bisson, M. Bisson Guillaume domicilié(e) Le moulin de Sologne, les quatre roues, CIDEX 2430 - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France.

La marque La croustille de Sologne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La croustille de Sologne arrivera à expiration en date du 4 février 2026.

Les minoteries Bisson a également déposé les autres marques suivantes : Le Moulin de Sologne , La Courtisane


Les minoteries Bisson, SARL - Le moulin de Sologne, les quatre roues, CIDEX 2430 - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France - SIREN 314926296


Les minoteries Bisson, M. Bisson Guillaume - Le moulin de Sologne, les quatre roues, CIDEX 2430 - 41200 - PRUNIERS EN SOLOGNE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 3 juin 2016 - Retrait partiel n°671191 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-03

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Farines de blé destinées uniquement aux professionnels de la boulangerie.

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.