Marque expirée - Marque en non vigueur

Mil' pita
SARL LES MILLES ET UNE FEUILLES

Numéro de dépôt :
3462660
Date de dépôt :
14/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2016
Mil\' pita de LES MILLES ET UNE FEUILLES

Présentation de la marque Mil' pita

Déposée le 14 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MILLES ET UNE FEUILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mil' pita »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MILLES ET UNE FEUILLES domicilié(e) 3 rue Frederic Joliot Curie,93270 SEVRAN - 93270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 439 398 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES MILLE ET UNE FEUILLES domicilié(e) 3 rue Frederic Joliot Curie,93270 SEVRAN - 93270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mil' pita est expirée depuis le 14 novembre 2016.


SARL LES MILLES ET UNE FEUILLES - 3 rue Frederic Joliot Curie,93270 SEVRAN - 93270 - France - SIREN 430439398


SARL LES MILLE ET UNE FEUILLES - 3 rue Frederic Joliot Curie,93270 SEVRAN - 93270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Farine et preparations faites de cereales à savoir “ pains pita ”.