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Marques déposées par l'association loi 1901 LES MILLE ET UNE NUITS DE LA CORRESPONDANCE
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LES CORRESPONDANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CORRESPONDANCES
LES MILLE ET UNE NUITS DE LA CORRESPONDANCE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3214326
Date de dépôt :
05/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/03/2013
LES CORRESPONDANCES de LES MILLE ET UNE NUITS DE LA CORRESPONDANCE

Présentation de la marque LES CORRESPONDANCES

Déposée le 5 mars 2003 par l'association loi 1901 LES MILLE ET UNE NUITS DE LA CORRESPONDANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CORRESPONDANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 LES MILLE ET UNE NUITS DE LA CORRESPONDANCE domicilié(e) 5 boulevard Martin Bret,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne-Marie SANSELME Avocat à la Cour domicilié(e) 23 rue de Bourgogne,75007 PARIS - 75007 - France.

La marque LES CORRESPONDANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CORRESPONDANCES est expirée depuis le 5 mars 2013.

LES MILLE ET UNE NUITS DE LA CORRESPONDANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES ECRITOIRES


LES MILLE ET UNE NUITS DE LA CORRESPONDANCE Association Loi 1901 - 5 boulevard Martin Bret,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Maître Anne-Marie SANSELME Avocat à la Cour - 23 rue de Bourgogne,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; clichés ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; Organisation de festivals ; production de spectacles ; organisation de concours en matière littéraire et culturelle ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques ; congrès ; réservation de places de spectacles ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.