Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Mignonettes
/
Paméla De Beaumane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paméla De Beaumane
Les Mignonettes, sarl

Numéro de dépôt :
3837297
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
Paméla De Beaumane de Les Mignonettes

Présentation de la marque Paméla De Beaumane

Déposée le 8 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Mignonettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Paméla De Beaumane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Mignonettes domicilié(e) 16 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 129 871 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Mignonettes domicilié(e) 16 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France.

La marque Paméla De Beaumane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paméla De Beaumane est expirée depuis le 8 juin 2021.


Les Mignonettes, sarl - 16 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 532129871


Les Mignonettes - 16 avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Errata de la publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.