Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Galette La Cardabelle Catherine & Francis HÉRAUD Les Miellées du Sud Aveyron Produits fermiers
LES MIELLEES DU SUD AVEYRON

Numéro de dépôt :
98750195
Date de dépôt :
11/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2008

Présentation de la marque Galette La Cardabelle Catherine & Francis HÉRAUD Les Miellées du Sud Aveyron Produits fermiers

Déposée le 11 septembre 1998 par LES MIELLEES DU SUD AVEYRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Galette La Cardabelle Catherine & Francis HÉRAUD Les Miellées du Sud Aveyron Produits fermiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est LES MIELLEES DU SUD AVEYRON, domicilié(e) L'OUSTAL DE MAYA, 12430 LE TRUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MIELLEES DU SUD AVEYRON Catherine et Francis HÉRAUD - France.

La marque Galette La Cardabelle Catherine & Francis HÉRAUD Les Miellées du Sud Aveyron Produits fermiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750195.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Galette La Cardabelle Catherine & Francis HÉRAUD Les Miellées du Sud Aveyron Produits fermiers est expirée depuis le 11 septembre 2008.


LES MIELLEES DU SUD AVEYRON - L'OUSTAL DE MAYA, 12430 LE TRUEL - France


LES MIELLEES DU SUD AVEYRON Catherine et Francis HÉRAUD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

Préparations faites de céréales galettes, patisseries, confiseries.