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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES MEUNIERS DU LITTORAL
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Le FLEURABIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le FLEURABIO
LES MEUNIERS DU LITTORAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3438547
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2016
Le FLEURABIO de LES MEUNIERS DU LITTORAL

Présentation de la marque Le FLEURABIO

Déposée le 30 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) LES MEUNIERS DU LITTORAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le FLEURABIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MEUNIERS DU LITTORAL domicilié(e) 0 MOUNET,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 156 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MEUNIERS DU LITTORAL domicilié(e) 0 MOUNET,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le FLEURABIO est expirée depuis le 30 juin 2016.

LES MEUNIERS DU LITTORAL a également déposé les autres marques suivantes : Fleur de Tradition Biologique Type 80


LES MEUNIERS DU LITTORAL Société Anonyme - 0 MOUNET,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France - SIREN 393156666


LES MEUNIERS DU LITTORAL - 0 MOUNET,17700 SAINT GERMAIN DE MARENCENNES - 17700 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 5 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°559280 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-05

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; sandwiches ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.