Déposée le 4 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LES MEUBLES ROGER VAUCLAIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA CUISINE UNIVERSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES MEUBLES ROGER VAUCLAIRE domicilié(e) 148 Avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 681 014 114 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque LA CUISINE UNIVERSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES MEUBLES ROGER VAUCLAIRE, Société anonyme - 148 Avenue Emile Zola - 75015 - PARIS - France - SIREN 681014114
CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire - 75440 - PARIS Cedex 09 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2011 n°2469155 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-28
Appareils et installations de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, fours, armatures de fours, cuisinières, appareils électriques de chauffage, chaudières de chauffage, chauffe-eau, plaques chauffantes, plaques de chauffage, hottes d'aération, hottes aspirantes de cuisine, appareils et installations de réfrigération, réfrigérateurs, congélateurs, robinets, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, éviers, ustensiles de cuisson électriques. Meubles ; plans de travail pour cuisines. Services de transmission d'informations par serveurs informatiques, services de transmission d'informations par voie télématique à accès libre, transmission et échange sur support multimédia, messageries électroniques, courrier électronique, transmission de messages, d'informations, de données, de son et d'images par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques, par téléphone, par satellite, par terminaux, réseaux de télécommunication, réseaux informatiques, transmission de données incluses dans des bases de données techniques, transmission d'informations à des tiers par l'intermédiaire d'un réseau mondial d'ordinateurs (hot-line), transmission d'informations en ligne, transmission de consultations en ligne dans le domaine de la commercialisation, de l'agencement, et de l'installation de meubles de cuisine et de cuisines équipées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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