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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES METALLIERS CHAMPENOIS
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FORGE DE CHAMPAGNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FORGE DE CHAMPAGNE
LES METALLIERS CHAMPENOIS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
4134512
Date de dépôt :
18/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FORGE DE CHAMPAGNE de LES METALLIERS CHAMPENOIS

Présentation de la marque FORGE DE CHAMPAGNE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES METALLIERS CHAMPENOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FORGE DE CHAMPAGNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES METALLIERS CHAMPENOIS domicilié(e) 11 RUE DES LETIS - 51430 - BEZANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 573 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES METALLIERS CHAMPENOIS, M. JEROME BOURLY domicilié(e) 11 RUE DES LETIS - 51430 - BEZANNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06


LES METALLIERS CHAMPENOIS, S.A.S. - 11 RUE DES LETIS - 51430 - BEZANNES - France - SIREN 312573991


LES METALLIERS CHAMPENOIS, M. JEROME BOURLY - 11 RUE DES LETIS - 51430 - BEZANNES - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet total n°679322 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.