MERVEILLES SA QUALITE ET INNOVATION
Présentation de la marque MERVEILLES SA QUALITE ET INNOVATION
Déposée le 27 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) LES MERVEILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERVEILLES SA QUALITE ET INNOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MERVEILLES SA QUALITE ET INNOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERVEILLES SA QUALITE ET INNOVATION est expirée depuis le 27 octobre 2004.
LES MERVEILLES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49