Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MERLUS DU CENTRE DE KERPAPE FOOT FAUTEUIL
Les Merlus du centre de Kerpape, Association (loi 1901)

Numéro de dépôt :
4274340
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/05/2026
LES MERLUS DU CENTRE DE KERPAPE FOOT FAUTEUIL de Les Merlus du centre de Kerpape

Présentation de la marque LES MERLUS DU CENTRE DE KERPAPE FOOT FAUTEUIL

Déposée le 24 mai 2016 par l'association loi 1901 Les Merlus du centre de Kerpape auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MERLUS DU CENTRE DE KERPAPE FOOT FAUTEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Les Merlus du centre de Kerpape domicilié(e) Route de Kerpape, BP 78 - 56275 - PLOEMEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Merlus du centre de Kerpape, M. Les Merlus du centre de Kerpape domicilié(e) Route de Kerpape, BP 78 - 56275 - PLOEMEUR - France.

La marque LES MERLUS DU CENTRE DE KERPAPE FOOT FAUTEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274340.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MERLUS DU CENTRE DE KERPAPE FOOT FAUTEUIL arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.


Les Merlus du centre de Kerpape, Association (loi 1901) - Route de Kerpape, BP 78 - 56275 - PLOEMEUR - France


Les Merlus du centre de Kerpape, M. Les Merlus du centre de Kerpape - Route de Kerpape, BP 78 - 56275 - PLOEMEUR - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès.