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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARQUES S
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BASSE COUR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BASSE COUR
LES MARQUES S, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
4204421
Date de dépôt :
20/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2025
BASSE COUR de LES MARQUES S

Présentation de la marque BASSE COUR

Déposée par voie électronique le 20 août 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARQUES S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BASSE COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-37 du 11 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARQUES S domicilié(e) 64 rue de la fontaine aux Bretons - 44210 - PORNIC - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 715 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIPLAW, M. Eric LE BELLOUR domicilié(e) 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France.

La marque BASSE COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4204421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASSE COUR arrivera à expiration en date du 20 août 2025.

LES MARQUES S a également déposé les autres marques suivantes : Les marques S , Les marqués S , TATOU mais pas ça


LES MARQUES S, Société à responsabilité limitée à associé unique - 64 rue de la fontaine aux Bretons - 44210 - PORNIC - France - SIREN 480715127


WIPLAW, M. Eric LE BELLOUR - 21 Place de la République - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

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