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Marques déposées par LES MARGESTODO
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DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR
SCEA LES MARGES, SCEA

Numéro de dépôt :
4063268
Date de dépôt :
24/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2024
DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR de LES MARGES

Présentation de la marque DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2014 par LES MARGESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est LES MARGESTODO domicilié(e) Domaine Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 712 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES MARGES, Mme. Françoise JAUBERT domicilié(e) Domaine Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France.

La marque DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063268.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GRANDES MARGES FRANCOISE JAUBERT - PRODUCTEUR est expirée depuis le 24 janvier 2024.

LES MARGES a également déposé les autres marques suivantes : Les Vergers d'Alex PRODUCTEUR RÉCOLTANT , Variété d'olive Jauberte


SCEA LES MARGES, SCEA - Domaine Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France - SIREN 390712230


SCEA LES MARGES, Mme. Françoise JAUBERT - Domaine Les Grandes Marges - 04210 - VALENSOLE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.