Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANGE DE PROVENCE DES COTEAUX DE L'OUVEZE
LES MARCHES AU CADRAN DE PROVENCE (Coopérative)

Numéro de dépôt :
1410850
Date de dépôt :
18/05/1987
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
18/05/1997
ORANGE DE PROVENCE DES COTEAUX DE L\'OUVEZE de LES MARCHES AU CADRAN DE PROVENCE (Coopérative

Présentation de la marque ORANGE DE PROVENCE DES COTEAUX DE L'OUVEZE

Déposée le 18 mai 1987 par LES MARCHES AU CADRAN DE PROVENCE (Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « ORANGE DE PROVENCE DES COTEAUX DE L'OUVEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES MARCHES AU CADRAN DE PROVENCE (Coopérative) domicilié(e) quartier des Boujurles, 84210 PERNES LES FONTAINES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max COQ - France.

La marque ORANGE DE PROVENCE DES COTEAUX DE L'OUVEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANGE DE PROVENCE DES COTEAUX DE L'OUVEZE est expirée depuis le 18 mai 1997.


LES MARCHES AU CADRAN DE PROVENCE (Coopérative) - quartier des Boujurles, 84210 PERNES LES FONTAINES. - France


Max COQ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Fruits et légumes frais.