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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE
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LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE
SARL LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4285926
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE de LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE

Présentation de la marque LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE

Déposée le 8 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE domicilié(e) 851 ROUTE DE MAILLANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 963 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE domicilié(e) 851 ROUTE DE MAILLANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPS 2 CIGALES


SARL LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE - 851 ROUTE DE MAILLANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France - SIREN 749963260


SARL LES MARAICHERS DE LA VALLEE DES BAUX DE PROVENCE - 851 ROUTE DE MAILLANE - 13210 - SAINT REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 14 mars 2018 - Rejet total n°718810 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-14

Fruits et légumes issus de l'agriculture.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.