Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANSYLVA
Les Manufactures de l'Abbaye

Numéro de dépôt :
925477
Date de dépôt :
28/04/1975
Lieu de dépôt :
Puy

Présentation de la marque FRANSYLVA

Déposée le 28 avril 1975 par Les Manufactures de l'Abbaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Puy), la marque française « FRANSYLVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Les Manufactures de l'Abbaye domicilié(e) (soc. an.), L'Abbaye, La Seauve-sur-Semène (Haute-Loire). - France.

La marque FRANSYLVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Les Manufactures de l'Abbaye a également déposé les autres marques suivantes : AURORE , AUDACE


Les Manufactures de l'Abbaye - (soc. an.), L'Abbaye, La Seauve-sur-Semène (Haute-Loire). - France


Inscription - Transmission de propriété n°4790 - Publication au BOPI 1976-463

Tous articles d'habillement et de lingerie pour homme, femme et enfants;jeux, jouets, et articles de sports.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].