Déposée par voie électronique le 30 juillet 2010 par LES MANCESTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Mances » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est LES MANCESTODO domicilié(e) 61 Avenue de Verdun - 70500 - JUSSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 444 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MANCES domicilié(e) 61 Avenue de Verdun - 70500 - JUSSEY - France.
La marque Les Mances a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mances est expirée depuis le 30 juillet 2020.
LES MANCES, SELARL - 61 Avenue de Verdun - 70500 - JUSSEY - France - SIREN 499444867
LES MANCES - 61 Avenue de Verdun - 70500 - JUSSEY - France
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.
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