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Marques déposées par Les Maîtres Vignrons de Cascastel
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N A D A
Marque enregistrée - Marque en vigueur

N A D A
Les Maîtres Vignrons de Cascastel

Numéro de dépôt :
4476434
Date de dépôt :
16/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2028
N A D A de Les Maîtres Vignrons de Cascastel

Présentation de la marque N A D A

Déposée par voie électronique le 16 août 2018 par Les Maîtres Vignrons de Cascastel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « N A D A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-36 du 7 septembre 2018.

Le déposant est Les Maîtres Vignrons de Cascastel domicilié(e) GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Maîtres Vignerons de Cascastel, Monsieur Marc Guinebault domicilié(e) grand rue - 11360 - Cascastel - France.

La marque N A D A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4476434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N A D A arrivera à expiration en date du 16 août 2028.


Les Maîtres Vignrons de Cascastel - GRAND RUE - 11360 - CASCASTEL - France


Les Maîtres Vignerons de Cascastel, Monsieur Marc Guinebault - grand rue - 11360 - Cascastel - France


Publication - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.