Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terroirs en Agadès
LES MAITRES VIGNERONS DU CAP, SARL

Numéro de dépôt :
3976189
Date de dépôt :
22/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/01/2023
Terroirs en Agadès de LES MAITRES VIGNERONS DU CAP

Présentation de la marque Terroirs en Agadès

Déposée le 22 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAITRES VIGNERONS DU CAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Terroirs en Agadès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES MAITRES VIGNERONS DU CAP domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 738 480 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAITRES VIGNERONS DU CAP domicilié(e) DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France.

La marque Terroirs en Agadès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terroirs en Agadès est expirée depuis le 22 janvier 2023.

LES MAITRES VIGNERONS DU CAP a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR VOLCANIQUE , LE VOLCANIC


LES MAITRES VIGNERONS DU CAP, SARL - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France - SIREN 400738480


LES MAITRES VIGNERONS DU CAP - DOMAINE DU BOSC - 34450 - VIAS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins à indication géographique protégée à savoir Vins de Pays d'Oc. Vins d'appellation d'origine controlée.