Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Galets Roulés
Numéro de dépôt :
96610557
Date de dépôt :
08/02/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
08/02/2016
Présentation de la marque Les Galets Roulés
Déposée le 8 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Maîtres Vignerons du Cap SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « Les Galets Roulés »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Galets Roulés est expirée depuis le 8 février 2016.
Renouvellement sans limitation le 6 février 2006 n°2307166 - Publication au BOPI 2006-02-06
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12