Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
DOMAINE LA CASSAGNE
Numéro de dépôt :
3062438
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque DOMAINE LA CASSAGNE
Déposée le 26 octobre 2000 par la société LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE LA CASSAGNE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 20 avril 2001 - Retrait total n°322601 - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2001-04-20