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Marques déposées par la société LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL
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DOMAINE DES CANEILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CANEILLES
LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL

Numéro de dépôt :
3062443
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2010

Présentation de la marque DOMAINE DES CANEILLES

Déposée le 26 octobre 2000 par la société LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CANEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-50 du 15 décembre 2000.

Le déposant est la société LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL domicilié(e) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, 24 AVENUE JEAN BADIA, 66720 TAUTAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 209 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL - France.

La marque DOMAINE DES CANEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3062443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CANEILLES est expirée depuis le 26 octobre 2010.

LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LA CASSAGNE , DOMAINE DES ALZINES , DOMAINE MAS DE L'URSULETTE , DOMAINE LA MOULERE , TORRE DEL FAR , DOMAINE ROQUE ROUGE


LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL - SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION, 24 AVENUE JEAN BADIA, 66720 TAUTAVEL - France - SIREN 776209645


LES MAÎTRES VIGNERONS DE TAUTAVEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50

Vin d'appellation d'origine contrôlée Vin doux naturel d'appellation d'origine contrôlée Vin d'appellation d'origine contrôlée muscat de rivesaltes Vin d'appellation d'origine contrôlée rivesaltes tuilé Vin d'appellation d'origine contrôlée rivesaltes ambré Vin d'appellation d'origine contrôlée rivesaltes Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon, rouge, blanc, rosé Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon villages Vin d'appellation d'origine contrôlée Côtes du Roussillon villages Tautavel Vin de pays des Côtes Catalanes, rouge, blanc, rosé Vin de pays des Pyrénées Orientales, rouge, blanc, rosé Vin mousseux d'appellation d'origine contrôlée.