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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE PIA ” SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE
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TERRE DE PIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DE PIA
“ LES MAITRES VIGNERONS DE PIA ” SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Numéro de dépôt :
3288693
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/04/2014
TERRE DE PIA de LES MAITRES VIGNERONS DE PIA ” SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE

Présentation de la marque TERRE DE PIA

Déposée le 29 avril 2004 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE PIA ” SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TERRE DE PIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE PIA ” SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 35, AVENUE DE RIVESALTES,66380 PIA - 66380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 191 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GAUX RAYMOND PRESIDENT DE LA SCV DE PIA domicilié(e) 35, Avenue de RIVESALTES,66380 PIA - 66380 - France.

La marque TERRE DE PIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DE PIA est expirée depuis le 29 avril 2014.


“ LES MAITRES VIGNERONS DE PIA ” SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE - 35, AVENUE DE RIVESALTES,66380 PIA - 66380 - France - SIREN 776191890


MONSIEUR GAUX RAYMOND PRESIDENT DE LA SCV DE PIA - 35, Avenue de RIVESALTES,66380 PIA - 66380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée.