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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ
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Union de Caves et DomainesTerres de Mer
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Union de Caves et DomainesTerres de Mer
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
3420957
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/04/2026
Union de Caves et DomainesTerres de Mer de LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT TROPEZ

Présentation de la marque Union de Caves et DomainesTerres de Mer

Déposée le 4 avril 2006 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Union de Caves et DomainesTerres de Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la foux - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France.

La marque Union de Caves et DomainesTerres de Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Union de Caves et DomainesTerres de Mer arrivera à expiration en date du 4 avril 2026.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, SCA - Domaine des Paris, Carrefour de la foux - 83580 - GASSIN - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - 35 Rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE CEDEX 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2016 n°2617216 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée.