Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE SAUVAGE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
94550048
Date de dépôt :
15/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2014

Présentation de la marque TERRE SAUVAGE

Déposée le 15 décembre 1994 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRE SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA domicilié(e) Domaine de la Foux,85350 GASSIN (dossier no 2277695) - 85350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2277695) - 13207 - France.

La marque TERRE SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE SAUVAGE est expirée depuis le 15 décembre 2014.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA - Domaine de la Foux,85350 GASSIN (dossier no 2277695) - 85350 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2277695) - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28

Inscription le 2 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°319712 - Publication au BOPI 2001-04-02

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2004 n°2277695 - Publication au BOPI 2004-12-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

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