Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ
/
SOLEIL DE MINUIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLEIL DE MINUIT
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
93478913
Date de dépôt :
27/07/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2013

Présentation de la marque SOLEIL DE MINUIT

Déposée le 27 juillet 1993 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL DE MINUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN,FRANCE (dossier no 2246951) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2246951) - 13207 - France.

La marque SOLEIL DE MINUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL DE MINUIT est expirée depuis le 25 juillet 2013.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ société coopérative agricole - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN,FRANCE (dossier no 2246951) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2246951) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2003 n°2246951 - Publication au BOPI 2003-07-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Vins