Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROVENCE ONE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
93498214
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/12/2013

Présentation de la marque PROVENCE ONE

Déposée le 17 décembre 1993 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROVENCE ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) DOMAINE DES PARIS, CARREFOUR DE LA FOUX,83580 GASSIN (dossier no 2254484) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2254484) - 13207 - France.

La marque PROVENCE ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCE ONE est expirée depuis le 17 décembre 2013.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, SCA - DOMAINE DES PARIS, CARREFOUR DE LA FOUX,83580 GASSIN (dossier no 2254484) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2254484) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254484 - Publication au BOPI 2003-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence