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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ
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PETIT VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT VILLAGE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
95559263
Date de dépôt :
14/02/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2025

Présentation de la marque PETIT VILLAGE

Déposée le 14 février 1995 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PETIT VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque PETIT VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PETIT VILLAGE arrivera à expiration en date du 14 février 2025.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, SCA - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux - 83580 - GASSIN - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN, M. ROMAN Iannis - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281501 - Publication au BOPI 2005-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Renouvellement sans limitation le 16 février 2015 n°2578863 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-16

Viande, poisson, volaille et gibier extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées et confitures; ufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade, conserves de viande, de poisson, de légumes.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices glaces à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.