Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
3617125
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2018
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT-TROPEZ de LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Présentation de la marque LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 11 décembre 2008 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ »

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Iannis ROMAN CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 11 décembre 2018.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN - 83580 - France - SIREN 596580084


Iannis ROMAN CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Inscription le 18 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°500500 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Côtes de Provence.