Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES LETTRES DE MON MOULIN
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, SCA

Numéro de dépôt :
92414493
Date de dépôt :
03/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2022

Présentation de la marque LES LETTRES DE MON MOULIN

Déposée le 3 avril 1992 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES LETTRES DE MON MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Domaine des Paris – Carrefour de la Foux - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque LES LETTRES DE MON MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES LETTRES DE MON MOULIN est expirée depuis le 3 avril 2022.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, SCA - Domaine des Paris – Carrefour de la Foux - 83580 - GASSIN - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2002 n°2218458 - Publication au BOPI 2002-04-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498228 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

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