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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (S.C.A
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LES HAUTS DE PAMPELONNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE PAMPELONNE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (S.C.A)

Numéro de dépôt :
3038411
Date de dépôt :
28/06/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque LES HAUTS DE PAMPELONNE

Déposée le 28 juin 2000 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HAUTS DE PAMPELONNE »

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (S.C.A domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux, 83580 GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (S.C.A) - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux, 83580 GASSIN - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369480 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Château de Pampelonne".