LE PECOULET
Présentation de la marque LE PECOULET
Déposée le 16 juillet 1990 par LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PECOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PECOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PECOULET est expirée depuis le 16 juillet 2010.
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (SCA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2000 n°2178486 - Publication au BOPI 2000-07-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53