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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA
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LE DEBOULÉ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE DEBOULÉ
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
1286742
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2014

Présentation de la marque LE DEBOULÉ

Déposée le 12 octobre 1984 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE DEBOULÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA domicilié(e) DOMAINE DES PARIS, CARREFOUR DE LA FOUX,83580 GASSIN (dossier no 2273260) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2273260) - 13207 - France.

La marque LE DEBOULÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286742.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE DEBOULÉ est expirée depuis le 12 octobre 2014.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA - DOMAINE DES PARIS, CARREFOUR DE LA FOUX,83580 GASSIN (dossier no 2273260) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 (dossier no 2273260) - 13207 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-16

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273260 - Publication au BOPI 2004-09-30

Renouvellement sans limitation n°2038417 - Publication au BOPI 1994-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Vins, spiritueux et liqueurs.