Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CURE DE CUCUGNAN
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ

Numéro de dépôt :
92416693
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/04/2002

Présentation de la marque LE CURE DE CUCUGNAN

Déposée le 17 avril 1992 par LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CURE DE CUCUGNAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ, domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux, 83580 GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque LE CURE DE CUCUGNAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CURE DE CUCUGNAN est expirée depuis le 17 avril 2002.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux, 83580 GASSIN - France


CABINET ROMAN - France


Inscription le 15 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°67451 - Publication au BOPI 1992-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-37

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vins de pays de Cucugnan