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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA
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LE BRAME
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE BRAME
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
1391545
Date de dépôt :
27/01/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2017

Présentation de la marque LE BRAME

Déposée le 27 janvier 1987 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE BRAME »

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN (dossier no 2331900) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2331900) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE BRAME est expirée depuis le 27 janvier 2017.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN (dossier no 2331900) - 83580 - France - SIREN 096580084


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2331900) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2007 n°2331900 - Publication au BOPI 2007-01-18

Renouvellement sans limitation n°2083008 - Publication au BOPI 1997-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-27

Vin.