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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA
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LA PASSEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PASSEE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
1398349
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2017
LA PASSEE de LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Présentation de la marque LA PASSEE

Déposée le 11 mars 1987 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PASSEE »

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN (dossier no 2337989) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2337989) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PASSEE est expirée depuis le 11 mars 2017.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN (dossier no 2337989) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2337989) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2007 n°2337989 - Publication au BOPI 2007-03-28

Renouvellement sans limitation n°2086289 - Publication au BOPI 1997-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 17 octobre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°177506 - Publication au BOPI 1994-10-17

Vins.