Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MOUCHE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
1640630
Date de dépôt :
14/02/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE
Date d'expiration :
14/02/2016

Présentation de la marque LA MOUCHE

Déposée le 14 février 1986 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « LA MOUCHE »

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA domicilié(e) Carrefour de la Foux, Domaine des Paris,83580 GASSIN (dossier no 2308299) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2308299) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MOUCHE est expirée depuis le 14 février 2016.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ SCA - Carrefour de la Foux, Domaine des Paris,83580 GASSIN (dossier no 2308299) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2308299) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308299 - Publication au BOPI 2006-02-20

Renouvellement sans limitation n°2063289 - Publication au BOPI 1996-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Vins