Marque expirée - Marque en non vigueur

LA COLLINE DES MOULINS
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
3472477
Date de dépôt :
02/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
02/01/2017
LA COLLINE DES MOULINS de LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Présentation de la marque LA COLLINE DES MOULINS

Déposée le 2 janvier 2007 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LA COLLINE DES MOULINS »

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COLLINE DES MOULINS est expirée depuis le 2 janvier 2017.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Vins, vins d'appellation d'origine, vins de pays.