Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Il y a 2000 ans...
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ' société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
99782802
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque Il y a 2000 ans...

Déposée le 19 mars 1999 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Il y a 2000 ans... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ' domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux, 83580 GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque Il y a 2000 ans... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Il y a 2000 ans... est expirée depuis le 19 mars 2009.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ' a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ' société coopérative agricole) - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux, 83580 GASSIN - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Vins.