Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
3681515
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2029
GRAIN DE GLACE, le rosé de l\'hiver de LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT TROPEZ

Présentation de la marque GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ domicilié(e) 270 RD 98 - 83580 - GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ, Société coopérative agricole à capital variable - 270 RD 98 - 83580 - GASSIN - France - SIREN 596580084


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Inscription le 9 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766352 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720272 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08

Vins.