GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver
Présentation de la marque GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver
Déposée par voie électronique le 6 octobre 2009 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3681515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAIN DE GLACE, le rosé de l'hiver arrivera à expiration en date du 6 octobre 2029.
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Inscription le 9 août 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°766352 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-08-09
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720272 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-08