Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DE SAINT-TROPEZ
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE)

Numéro de dépôt :
94515362
Date de dépôt :
06/04/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2004

Présentation de la marque FLEUR DE SAINT-TROPEZ

Déposée le 6 avril 1994 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR DE SAINT-TROPEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux, 83580 GASSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque FLEUR DE SAINT-TROPEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DE SAINT-TROPEZ est expirée depuis le 6 avril 2004.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ (SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE) - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux, 83580 GASSIN - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Vin de pays de Saint-Tropez