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Marques déposées par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (S.C.A
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DOMAINE DEOUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DEOUX
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (S.C.A.)

Numéro de dépôt :
3319919
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/10/2014
DOMAINE DEOUX de LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU\'ILE DE SAINT TROPEZ (S.C.A

Présentation de la marque DOMAINE DEOUX

Déposée le 22 octobre 2004 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DEOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (S.C.A domicilié(e) DOMAINE DES PARIS, CARREFOUR DE LA FOUX,85350 GASSIN - 85350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France.

La marque DOMAINE DEOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DEOUX est expirée depuis le 22 octobre 2014.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (S.C.A a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (S.C.A.) - DOMAINE DES PARIS, CARREFOUR DE LA FOUX,85350 GASSIN - 85350 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35 RUE PARADIS, BP 2224,13207 MARSEILLE CEDEX 01 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ côteaux Varois ” provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine Deoux ”.