Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE D'AUTOMNE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (SICA civile)

Numéro de dépôt :
1363434
Date de dépôt :
22/05/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/1996

Présentation de la marque CUVEE D'AUTOMNE

Déposée le 22 mai 1986 par LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (SICA civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE D'AUTOMNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (SICA civile), domicilié(e) Domaine des Paris, 83990 SAINT-TROPEZ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CUVEE D'AUTOMNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE D'AUTOMNE est expirée depuis le 22 mai 1996.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (SICA civile a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP , LA MOUCHE


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT TROPEZ (SICA civile) - Domaine des Paris, 83990 SAINT-TROPEZ. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Vins.