Marque expirée - Marque en non vigueur

COSTEVENCE
LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA

Numéro de dépôt :
98739160
Date de dépôt :
23/06/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/06/2018

Présentation de la marque COSTEVENCE

Déposée le 23 juin 1998 par la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COSTEVENCE »

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA domicilié(e) Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN (dossier no 2376457) - 83580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 596 580 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2376457) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSTEVENCE est expirée depuis le 23 juin 2018.

LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA a également déposé les autres marques suivantes : LE COUP DU ROI , COFFRE DE BORD , CAISSE DU CHASSEUR , CUVEE D'AUTOMNE , L'OUVERTURE , GAME FISH , CRISTAL DE ROSE LE ROSE DE L'HIVER , CAP AU LARGE , DOMAINE DE CARTEYRON , LA PECHE AU COUP


LES MAITRES VIGNERONS DE LA PRESQU'ILE DE SAINT-TROPEZ SCA - Domaine des Paris, Carrefour de la Foux,83580 GASSIN (dossier no 2376457) - 83580 - France - SIREN 596580084


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2376457) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juin 2008 n°2376457 - Publication au BOPI 2008-06-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

Vins d'appellation d'origine côtes de Provence.